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Archives - 09 février 2009
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 09 FÉVRIER 2009 À 20H30
Tous les Conseillers étaient présents sauf Mme GUALBERTO et M. HAMOND (excusés).
Future école : Le Conseil prend connaissance de l’esquisse du projet. Le Conseil accepte de profiter de ces travaux pour faire réaliser un local technique, le coût estimé est de 58 000€ HT pour le gros œuvre. L’implantation d’un WC handicapé se fera vers le fond du parking pour un coût estimé de 16 000€ HT Le Conseil charge le Maire de faire inscrire ces travaux supplémentaires auprès du Conseil Général pour obtenir des subventions.
Convention avec St Paul : Le Conseil valide le projet de convention financière pour que la Commune de Banne participe à hauteur de 50% des frais d’une aide maternelle de St Paul.
Demandes de subvention :
- Office de tourisme : Le Conseil accepte de verser 152€ au titre de 2008 et 152€ pour 2009.
- Basket Club des Vans : 2 jeunes de Banne fréquentent ce club, le Conseil vote une subvention de 100€.
- Séjours linguistiques des collèges : Le Conseil par 12 voix pour et une abstention (M. COSTE), considérant qu’il s’agit d’une aide financière versée directement aux familles, et que cela peut-être assimilé à une aide sociale, décide de transmettre ces dossiers au CCAS.
Les comptes 2008 de l’office de tourisme et du basket club leur seront demandés.
Syndicat du bassin versant du Chassezac : Le Conseil désigne M. HAYDAN, titulaire, et Mme CLAVEL (suppléante) pour représenter la Commune au sein de cette structure.
Personnel :
- Le Conseil accepte de rémunérer les heures complémentaires de Mme FABRE, heures effectués au cours du 4ème trimestre 2008.
- Le Conseil confie au centre de gestion d’Aubenas l’appel d’offre pour renégocier les contrats d’assurances d’accident du travail du personnel communal. Un devis sera demandé à la compagnie qui assure la Commune.
Commissions :
- Sports, Cultures et Loisirs : le Conseil valide le document budgétaire unique que devront remplir les associations qui sollicitent des subventions.
- Environnement : Le Conseil prend connaissance du compte rendu de la réunion de cette commission sur l’aménagement et la mise en valeur de nouveaux sentiers de randonnées. Une journée de débroussaillement avec l’aide des bénévoles sera programmée au mois de mai.
Réunions des structures intercommunales :
- Communauté de Communes : Le Conseil Communautaire devra se prononcer sur l’opportunité de créer une « salle de musique actuelle » comprenant une salle de spectacle et un studio d’enregistrement. Le réseau des bibliothèques de la Communauté sera peut-être informatisé pour commander les ouvrages prêtés par la bibliothèque départementale. Une réflexion est menée pour organiser trois fois par an des rencontres ayant pour objectifs de mieux faire connaître le territoire de la communauté et ceux qui y vivent.
- SIVU des Inforoutes : 2 communes ont demandé leur retrait de cette structure. Suite à une défaillance des ordinateurs mis à disposition dans les écoles, le Syndicat propose de les remplacer pour un coût modique.
- SEBA : Le SPANC (Service Public d’Assainissement Non-Collectif) effectuera des contrôles sur les installations des particuliers aux quartiers du Puech et de Petit-Brahic début mai.
Travaux en cours :
- Toiture de la salle de fêtes : Les travaux devraient débuter mardi 10 février.
- Forêt communale : Des travaux de broyage pour dégager les pins de Salzmann sont en cours. Ils s’échelonneront sur 5 ans financés à 100% par des contrats NATURA 2000.
- Chemin de Pigère : L’appel d’offre, pour réparer l’effondrement de la route, sera bientôt passé.
- Chemin des Bourgades : Le mur de soutènement de la route, qui s’est effondré dans la calade, est en cours de réfection par les agents communaux.
Questions diverses :
- Prochaine réunion pour l’école le lundi 16 février à 9h30 en mairie.
- Réunion de la commission des finances le lundi 23 février à 20h30 en mairie.
La prochaine réunion du Conseil est fixée au lundi 02 mars 2009 à 20h30. Date de création : 12/02/2009 @ 08:48  Réactions à cet article
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