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Archives - 22 décembre 2008
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 DÉCEMBRE 2008 À 20H30
Tous les Conseillers étaient présents sauf : Mme GUALBERTO, MM. HAMOND et COLOM y CANALS excusés.
En préambule à cette réunion le Major commandant la communauté de brigade et le Chef de St Paul présentent le travail de terrain effectué par la gendarmerie. Bien qu’ils soient en sous effectif, les gendarmes interviennent sur le territoire du canton, voire au-delà, du mieux qu’ils peuvent. Si les infractions ont baissé de 5% depuis le mois d’août, les brigades des Vans et de St Paul sont les secondes du Département pour le nombre de dossiers traités.
Le Major rappelle que lors de départ en vacances, il suffit de le signaler en gendarmerie et des patrouilles passeront régulièrement pour s’assurer que tout va bien.
Les gendarmes font appel au civisme de la population pour leur signaler tous les faits qui peuvent paraître bizarres. Ainsi, une moto noire aurait été vue à proximité de maisons récemment cambriolées.
Réfection du toit de la salle des fêtes : Monsieur le Maire indique au conseil qu’il a retenu le devis de l’entreprise Ducros qui propose le meilleur prix. Le conseil sollicite une subvention de la part du Conseil Général pour effectuer ces travaux.
Convention pour la rémunération d’un agent de St Paul : Le projet de convention entre les 2 communes pour que Banne participe aux frais d’un agent de maternelle a été élaboré. La Commune de St Paul souhaite créer un groupe de travail composé de 4 élus des 2 communes pour affiner cette convention. Mme Chalvet, MM. Laganier, Duquesne et Haydan représenteront la Commune de Banne aux réunions de ce groupe de travail.
Mise à disposition de personnel communal : Le Conseil accepte de mettre Marie DEY à disposition de la Communauté de Communes du pays de Jalès, tous les mercredis matin dans la cadre de l’atelier lecture. Le Conseil souhaite que toutes les garanties soient prises tant au niveau de sécurité de l’agent que des responsabilités en cas d’accident.
Compte rendu des réunions des structures intercommunales :
- Aménagement du Collège des Vans : Madame Clavel donne le compte rendu d’une réunion qui s’est déroulée aux Vans avec tous les Maires du Canton et en présence du sous-préfet pour réfléchir comment aider la commune des Vans à financer les aménagements des abords du collège et de la voirie communale. Les travaux sont estimés à 400 000€ et le Maire des Vans souhaite que toutes les communes qui ont des élèves au collège participent aux dépenses. Pour Banne la participation est estimée entre 15 000€ et 6 000€. Le sous-préfet a indiqué qu’il n’y avait aucune obligation de la part des communes et les maires présents n’ont pour l’instant, pas l’intention de participer à des frais d’aménagement du domaine privé de la commune des Vans. Une réunion entre les maires du canton qui trouvent le procédé pour le moins cavalier devrait avoir lieu début janvier.
- École : Le maître d’œuvre retenu, M. Yot devrait rencontrer sur le terrain l’architecte des bâtiments de France le 06 janvier 2009 à 16 heures pour mieux appréhender le projet.
- Commission environnement : Elle se réunira le 13 janvier 2009 à 18 heures pour réfléchir au devenir des chemins de randonnées.
- SDE07 : Le Syndicat va affiner l’avant projet sommaire d’enfouissement des réseaux au quartier du Fort pour que ces travaux puissent se réaliser en même temps que ceux du tout à l’égout. La Commission des travaux sera consultée à ce sujet.
- SEBA – Assainissement au Fort : Une pré-réunion s’est déroulée la semaine dernière, les travaux devraient débuter en janvier 2009. Il y aura une réunion hebdomadaire, et là aussi les Commissions concernées (travaux, site, assainissement) seront appelées à se réunir.
- Syndicat des Inforoutes : Cette structure réfléchit actuellement à la solution de fiscaliser ses ressources plutôt que de dépendre des contributions versées par les collectivités adhérentes.
- SICTOBA : Les travaux de réalisation du cinquième casier sont en cours. Mais comme les déchets ultimes seront de plus en plus taxés et que ce casier sera plein dans 10 ans, le Syndicat mène une réflexion pour trouver d’autres solutions. Ainsi, un chargé de mission va être recruté pour développer le compostage individuel.
- Commission des affaires scolaires : Une réflexion sera menée au sein de cette commission sur la qualité des repas de la cantine. La sécurité du cheminement des enfants se rendant aux arrêts du bus qui effectue la navette entre St Paul et Banne devra être étudié par cette Commission. Date de création : 23/12/2008 @ 18:45  Réactions à cet article
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