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Archives - Jeudi 22 Décembre 2016

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 DECEMBRE 2016 À 20H30

Tous les Conseillers étaient présents à l’exception de Mme Clerc (pouvoir à Mme Meignier), M. Ferrari (pouvoir à M. Allavena), M. Brunel, M. Valentin, M. Laganier O., M. Coste qui étaient excusés.

Indemnités du percepteur : Le Conseil accepte de verser des indemnités de conseil au nouveau percepteur, en place depuis le 1er septembre 2016, car les relations de travail avec les services du trésor sont redevenues normales.

Décisions modificatives au budget : Le Conseil valide les propositions du Maire afin de faire les réajustements budgétaires nécessaires à la clôture de l’exercice comptable.

Annulations de titres : Le Conseil autorise le Maire à annuler des titres de recettes des années 2014 et 2015 car ils avaient été émis en doublon.

Subventions aux associations : Le Conseil vote une subvention de 150€ pour le foyer socio-éducatif du collège, cette subvention sera versée sur l’exercice 2017. Le Conseil annule une subvention à Fréquence 7 car elle avait été votée 2 fois, le Conseil annule la subvention accordée à l’association « ensemble et solidaire » puisqu’une partie du bureau est démissionnaire et que, pour l’instant, personne ne s’est manifesté pour reprendre la direction de l’association.

Contrats d’assurance : Après avoir pris connaissance des propositions de 4 sociétés, le Conseil autorise le Maire à signer le contrat proposé par la société SMACL.

Régularisation de tracés de chemins : S’agissant de la régularisation d’emprise de voies cadastrées, le Conseil  accepte que les cessions et acquisitions se fassent sur la base de l’euro symbolique.

Demande de subvention auprès de la Région : Le Conseil autorise le Maire à solliciter des subventions pour améliorer la circulation des voitures et des piétons dans le village ainsi que le stationnement des véhicules.

Demande de subvention auprès des services de l’État : Le Conseil sollicite une subvention pour la construction dans local de stockage dans la cour de l’ancienne école.

Éclairage public : Le Conseil sollicite l’aide technique et financière pour le remplacement des lampes qui sont obsolètes, qui ne peuvent plus être réparées et qui sont en panne.

Assistance technique du Département : Le Conseil autorise le Maire à signer l’avenant à la convention qui lie la Commune et le Département pour l’aide sur la voirie.

Concession au cimetière : Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier d’une personne qui souhaite se faire rembourser une concession dans le columbarium. Le Conseil refuse le remboursement.

Syndicat des Inforoutes : Le Conseil valide l’adhésion de nouvelles collectivités ainsi que le retrait d’une Commune.

Syndicat AB Cèze : Le Conseil accepte l’adhésion de la Commune de Vialas à ce syndicat.

Questions diverses :

Commission culture : Elle s’est réunie dernièrement. L’association des Amis de Banne a fait de son intention d’organiser un concert dans l’église avec les Petits Chanteurs à la Croix de Bois. La Commission Culture et la Municipalité ont indiqué qu’elles soutiendraient cette manifestation.

Echéancier pour un locataire : Monsieur le Maire indique au Conseil, que le percepteur a proposé un échéancier à un locataire pour qui l’apure sa dette.

Déviation des Avelas : Les travaux se déroulent comme prévu, le chantier, s’il n’y a pas d’intempéries, devrait s’achever vers fin février 2017.

Village de Caractère : L’assemblée plénière s’est déroulée récemment, il y a été décidé d’une visite de tous les villages afin d’être sûr qu’ils soient bien en adéquation avec la charte.

Vœux de la Municipalité : Ils auront lieu le samedi 07 janvier 2017 à partir de 18 heures à la salle des fêtes.


Date de création : 26/12/2016 @ 09:58
Dernière modification : 16/02/2017 @ 13:48
Catégorie : Archives
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