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Archives - Mardi 30 Août 2016

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 AOÛT 2016 À 20H30

Tous les Conseillers étaient présents à l’exception de M. Laganier O. qui était excusé, de M. Valentin (pouvoir à Mme Chalvet) et de M. Coste (pouvoir à M. Laganier J.M.).

Projets de l’école pour 2017 : Le Conseil prend connaissance du projet de classe de mer qui aurait lieu en mai 2017. Le Conseil accepte le principe d’une participation financière de la Commune à hauteur d’environ 100€ par enfant. Concernant le projet artistique d’une classe, le Conseil souhaite avoir plus de précision avant de se prononcer.

Prix d’un caveau dans le cimetière : Monsieur le Maire indique au Conseil qu’une proposition de rachat d’un caveau pour un montant de 4 000€ lui a été faite. Le Conseil accepte cette proposition et autorise le Maire à procéder à la vente.

Avenant à la convention pour la médecine du travail : Monsieur le Maire présente le projet d’avenant au Conseil qui modifie le prix de la prestation. Le Conseil autorise le Maire à signer l’avenant.

Modification des statuts du syndicat mixte de la piscine
 : Monsieur le Maire indique au Conseil que jusqu’à présent les déplacements en car des élèves des écoles primaires était pris en charge par le Syndicat. Devant le coût élevé que cela représente pour le Syndicat, les Communautés de Communes concernées ont décidé de prendre ces dépenses à leurs charges. Le Conseil Municipal, par 10 voix contre et 4 abstentions, refuse cette modification.

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays des Vans : Afin que la Communauté de Communes puisse prendre en charge les dépenses de transport des élèves du primaire vers la piscine, les statuts de la structure doivent être modifiés. Le Conseil Municipal, par 10 voix contre et 4 abstentions, refuse cette modification des statuts car il souhaite que la Communauté de Communes adhère au Syndicat de la piscine en remplacement des Communes.

Subvention aux Associations
 : Le Conseil accorde une subvention de 100€ à l’école de rugby de St Paul le Jeune et une subvention de 500€ à l’association « ensemble et solidaire » (Mme Clerc, membre du bureau de cette association s’est retiré de la séance et n’a participé ni aux débats ni au vote).

Questions diverses :

Relations avec le percepteur : Monsieur le Maire fait part des difficultés rencontrées au quotidien sur la gestion des comptes de la commune.

Nichoirs à effraies : En collaboration avec la LPO et la Cdc du Pays des Vans des nichoirs à effraies ont été mis en place dans le grenier de la mairie et dans le clocher de l’église.

Déviation aux Avelas : L’entreprise a été choisie et les travaux devraient débuter à la rentrée.

Piste forestière dans le bois des Pensions : Les travaux sont en cours d’achèvement, les coupes de bois nécessaires pour réaliser les travaux devraient rapporter environ 6 000€.

Journée du pin de Salzmann : Cette journée est ouverte à toutes les personnes intéressées, elle se déroulera le 22 septembre, le rendez-vous est fixé à 10 heures à la Mairie de Banne.

Journées du patrimoine les 17 et 18 septembre : À cette occasion des visites du clocher seront organisées afin de permettre aux personnes intéressées de découvrir ce patrimoine ainsi que les travaux qui ont été réalisés.

Constructions illégales : Monsieur le Maire informe le Conseil que suite au procès-verbal qui avait été dressé, les 2 yourtes concernées ont été démontées.

Course de cyclotourisme « l’Ardéchoise » : Mme Meignier indique que la Commune a été classée au tableau d'honneur et qu'à ce titre elle s'est vue remettre un chèque de 400€.


Date de création : 02/09/2016 @ 10:27
Dernière modification : 24/01/2017 @ 07:42
Catégorie : Archives
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