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Compte-rendus 2010 - Mardi 1er juin 2010
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 1er JUIN 2010 À 20H30
Tous les Conseillers étaient présents à l’exception de Mme MANAS (pouvoir à M. LAGANIER), Mme GUALBERTO et M. HAMOND qui s’étaient excusés.
Travaux de la nouvelle école : Avant de débuter la réunion, le Conseil est allé visiter le chantier. Les travaux se déroulent normalement. Suite à la liquidation de la société attributaire du lot carrelage, une consultation a été lancée et c’est l’entreprise Champetier qui obtenu le marché.
SIDET : Le Conseil vote la contribution fiscalisée du Syndicat au taux de 1,50% ce qui devrait lui rapporter 19 703€. Monsieur HAYDAN, indique que le taux est en baisse car il n’y a plus besoin de provisionner des sommes importantes pour la décharge de Malpas puisque ce dossier est clos.
Caution : Le Conseil accepte le remboursement de la caution à M. BLANC qui a quitté le rez de chaussée gauche de l’ancienne cure.
Convention avec l’Agence de Développement Touristique (ADT) : Dans le cadre de l’organisation de la journée « Villages de Caractère en Fête », il est nécessaire que la Commune signe une convention de partenariat avec l’ADT. Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention et le Conseil l’autorise à signer ladite convention.
Travaux en forêt communale : Le Conseil accepte le devis de l’ONF pour réaliser des coupes d’éclaircies et sollicite des subventions pour financer ces travaux. Le Conseil accepte d’adhérer à la démarche de gestion durable et responsable de la forêt. La Commune pourra ainsi obtenir le label PEFC pour la forêt communale.
Questions diverses :
- Ancienne école du Mas de l’Houme : Monsieur le Maire fait part au Conseil du souhait de Monsieur SALEMA, actuel locataire, de réaliser lui-même quelques travaux d’aménagements intérieurs au 1er étage du bâtiment. Le Conseil donne un accord de principe et souhaite une estimation chiffrée des travaux qui devraient être réalisés afin de calculer une éventuelle remise de loyers.
- SDE07 : Monsieur le Maire présente le devis estimatif réalisé par le Syndicat pour alimenter en électricité la parcelle de Monsieur Claude CHAT. La part communale serait de 1 269€ environ. Le Conseil accepte de financer cette opération.
- Chemin de randonnée : Suite à la dernière réunion du Conseil, Monsieur le Maire indique qu’il a porté plainte pour la destruction des panneaux (11 panneaux à 80€ pièce) et que la gendarmerie de St Paul le Jeune mène actuellement son enquête. Monsieur le Maire précise qu’il y 2 types de problèmes : les destructions de panneaux et la modification du tracé dans la Lauze. Le Conseil rappelle que ces panneaux sont implantés sur le domaine public et que les parcours de randonnées empruntent des voies publiques. Le parcours où se produisent les dégradations est la seule randonnée en Sud Ardèche accessible aux personnes handicapées et il est désolant que des actes isolés pénalisent ces personnes.
- Communauté de Communes : Monsieur COSTE donne le compte rendu de la réunion qui s’est tenue avec les représentants de la DDT pour l’agrandissement de la ZA des Avelas. Les services de l’État n’y seraient pas opposés.
- SEBA : Monsieur COLOM présente au Conseil un diaporama sur les finances du Syndicat des Eaux.
- Piste DFCI : Des dégradations ont été constatées sur la piste du Serre de Garde Giral. Contact sera pris avec le maître d’œuvre des opérations de coupes de bois pour la remise en état.
- Conteneurs poubelles : Aux Avelas, le déplacement des conteneurs pourrait se faire sur un délaissé appartenant au Conseil Général, vers la zone d’activité. Une demande sera faite auprès de la DDE. Les conteneurs du Mas de l’Houme et de Pigère pourraient être rassemblés au croisement du chemin du Mazel et du CD 310, dès que les 3 gros pins auront été coupés.
- Buvette au Château : Monsieur le Maire indique au Conseil qu’il a été saisi d’une demande de Monsieur THOLL pour installer une buvette temporaire (juillet – août) sur l’esplanade du Château. Une attention particulière sera portée pour que le site ne soit pas dégradé.
- Chemins communaux : Le point est fait sur toutes les affaires en cours.
- Travaux au Fort : L’enfouissement des réseaux EDF et France Télécom ont débuté. Une réunion avec les riverains sera programmée avant de finaliser l’aménagement de la place. Date de création : 09/06/2010 @ 09:49  Réactions à cet article
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