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Compte-rendus 2010 - Lundi 1er mars 2010
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er MARS 2010 À 20H30
Tous les Conseillers étaient présents, à l’exception de MM. Coste (qui avait donné pouvoir à Madame CLAVEL) et Hamond qui s’étaient excusés.
Travaux de la nouvelle école et achat de matériel : Les travaux se déroulent normalement malgré des conditions météorologiques défavorables. Le retard accumulé est de 15 jours, qui devraient se rattraper au fur et à mesure de l’avancement du chantier. Monsieur le Maire rappelle aux Conseillers intéressés que les réunions de chantier ont lieu tous les mercredis à 8h30 et que les comptes rendus sont consultables en Mairie. Le Conseil va solliciter des subventions auprès du Conseil Général, du Député et du Sénateur pour l’achat de divers équipements (mobiliers pour la cantine, parc à vélo, etc.). La dépense est estimée à 30 760€ HT, la subvention accordée par le Département pourrait être de 9 000€.
Garde corps de la montée du Château : Monsieur le Maire indique que suite aux dégâts causés par un véhicule sur 3 mètres du muret qui longe la calade, il va falloir faire des travaux et qu’il serait judicieux d’en profiter pour reprendre le mur sur une quarantaine de mètres, les travaux sont estimés à 20 963€ HT. Le Conseil Général de l’Ardèche pourrait apporter une aide au titre des réparations urgentes de voirie pour un montant de 9 600€ (l’assurance du véhicule a déjà versé 598€).
Modification des statuts du SIDET : Le Conseil approuve les modifications suivantes :
- Tourismes et loisirs adaptés : Le SIDET va gérer conjointement avec la CdC Beaume-Drobie une enveloppe de 800 000€, attribuée par la Région, pour accompagner des projets qui permettront aux personnes en situation de handicap d’accéder aux offres de tourisme et de loisirs adaptés sur ces 2 territoires. Les demandes d’aides pourront être déposées par des professionnels privés ou publics auprès de l’Office de Tourisme, une commission ad hoc statuera ensuite sur l’attribution des aides.
- Mise en place d’un embarcadère/débarcadère pour gérer les flux de canoës sur le Chassezac : Le Syndicat, par convention avec la Mairie de Berrias et Casteljau propriétaire du terrain, aménagera un espace vers le pont de Mazet afin que les flux de canoës, leurs passagers et les véhicules ne causent plus de gênes aux propriétaires privés. Cette installation a aussi pour objet d’éviter un développement anarchique des pratiques de canoës sur la rivière.
Remboursement de frais kilométriques aux Conseillers : Monsieur le Maire indique que lors de réunions éloignées, les Conseillers qui utilisent leur véhicule personnel doivent faire face à des frais. Le Conseil accepte que les frais kilométriques y compris les péages soient remboursés par la Commune.
Cession gratuite de terrain : Monsieur le Maire présente au Conseil un projet de plusieurs constructions aux Avelas. Lors du dépôt du permis de construire, la Commune a la possibilité de demander jusqu’à 10% de cession gratuite de terrain. Dans le cas présent la cession d’une bande d’environ 200m² permettrait de sécuriser l’accès aux maisons, de reprofiler le fossé et de permettre que les réseaux secs et humides soient sur le domaine public. Les travaux sont estimés à 3 750€ HT. Le Conseil autorise le Maire à demander la cession gratuite de terrain pour les constructions concernées.
Compte de Gestion 2009 du receveur municipal : Le Conseil, constatant les identités de valeurs entre la comptabilité de la Commune et celle du Trésorier autorise le Maire à signer le compte de gestion de l’exercice 2009.
Compte Administratif 2009 : Il peut se résumer ainsi :
- Section de fonctionnement :
o Dépenses : 384 244,85€
o Recettes : 723 175, 16€
§ Excédent : 338 930,31€
- Section d’Investissement :
o Dépenses : 337 219,51€
o Recettes : 467 510,17€
§ Excédent : 130 290,66€
Le Conseil affecte l’excédent de fonctionnement pour l’exercice 2010 de la façon suivante :
- 300 000€ en section d’investissement.
- 38 930,31€ en section de fonctionnement.
Avant de procéder au vote du compte administratif :
- Monsieur DUQUESNE demande des précisions sur le mode de facturation du chauffage collectif de la chaufferie bois car certains locataires se sont plaints d’une forte augmentation. Monsieur le Maire précise que le tarif en vigueur qui est appliqué est celui voté le 22 octobre 2007 par l’ancien Conseil Municipal car le prix des plaquettes bois avait augmenté en 2006 et 2007, il indique que cette augmentation qui aurait dû s’appliquer en 2008 a été repoussée d’un an. Madame CLAVEL souligne que le but n’est pas de faire régler le chauffage des bâtiments communaux par les locataires mais qu’il n’est pas, non plus, normal de vendre à perte. Un décompte des dépenses et recettes de la chaufferie sera établi depuis la mise en route des installations.
- Monsieur HAYDAN demande des précisions sur le fait que la Commune dépense 15 293€ en alimentation et qu’elle n’encaisse que 9 322€ de vente de repas de cantine. Monsieur le Maire rappelle que la différence est assumée par la Commune puisque le repas est facturé 3,78€ par le traiteur et qu’il est revendu 2,83€ aux parents. De plus, les repas offerts par la Municipalité aux enfants, lors d’évènements festifs (Ardéchoise, pose de la 1ère pierre de l’école, etc.) sont compris dans ces dépenses.
- Sur les travaux réalisés au Château, Monsieur HAYDAN fait remarquer que les subventions et la participation des Amis de Banne couvrent intégralement les dépenses. Il s’agit là d’une opération blanche pour la Commune.
Ces explications données, Monsieur le Maire se retire de la salle du Conseil, laissant le Conseil sous la présidence du doyen d’âge qui fait adopter le compte administratif 2009 à l’unanimité.
Questions diverses :
Recensement : Monsieur VENDEVILLE, coordonnateur communal, donne les premières estimations, sachant que les données recueillies n’ont pas encore été validées par l’INSEE. Il y a sur la Commune 315 résidences principales et 262 résidences secondaires et la population permanente devraient être de 680 habitants.
Site Internet Communal : Il est possible de s’abonner à liste de diffusion d’informations que les abonnés reçoivent à dates fixes.
SEBA : Un Comité Syndical informel, donc ouvert à tous les élus, aura lieu le 22 mars à 14h30 dans la salle des fêtes de Largentière.
Espace de restitution de la grotte Chauvet : Madame MANAS indique qu’elle participera à une réunion de travail le 17 mars prochain à Lablachère.
Fête des Villages de Caractère : Il est confirmé qu’elle se déroulera le 06 juin prochain et qu’une réunion pour préparer cette journée aura lieu courant avril.
Chemin de la Lauze : Madame GUALBERTO demande où en est le règlement de ce dossier. Monsieur le Maire indique qu’il s’est rendu sur place, que des devis pour faire chiffrer les travaux ont été demandés et qu’il doit retourner voir les propriétaires pour tenter de finaliser un accord. Monsieur le Maire précise qu’il n’y a pas que le problème du chemin de la Lauze à solutionner, que d’autres litiges importants sont à régler sur d’autres chemins et que ces situations conflictuelles n’ont pas été créées par l’actuel Conseil.
Desserte EDF aux Gélys : Monsieur le Maire informe le Conseil que Monsieur Yves CHASTANIER a donné son accord pour la pose de poteaux dans sa propriété afin que le terrain de Madame SANZ soit desservi en électricité.
Organisation des élections des 14 et 21 mars 2010 :
Dimanche 14 mars :
- 08h-10h : MM. DUQUESNE/VENDEVILLE/Mme MANAS
- 10h-12h : Mmes CHALVET/CLAVEL/M.HAYDAN
- 12h-14h : MM. LAGANIER/VALENTIN/Mme GUALBERTO
- 14h-16h : MM. VALENTIN/COLOM/HAYDAN
- 16h-18h : MM. COSTE/ACCASSAT/Mme MANAS
Dimanche 21 mars :
- 08h-10h : MM. ALLAVENA/VENDEVILLE/Mme MANAS
- 10h-12h : Mmes CHALVET/CLAVEL/M.HAYDAN
- 12h-14h : MM. LAGANIER/VALENTIN/Mme GUALBERTO
- 14h-16h : MM. COLOM/COSTE/HAMOND
- 16h-18h : MM. ALLAVENA/ACCASSAT/Mme MANAS Date de création : 09/03/2010 @ 10:36  Réactions à cet article
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