Présentation
Conseil municipal
Spécial !
Visitez
le fabuleux voyage d'Ulysse... un livre numérique créé par les élèves de l'école de Banne Lettre d'information
Visites
Webmaster - Infos
Contacts
Mairie de Banne
Quartier de l'Eglise 07460 BANNE Tel : 04 75 39 82 66 Fax : 04 75 39 86 71 ma-banne@inforoutes-ardeche.fr Point Info Quartier du Fort 07460 BANNE Tel : 04 75 39 87 18 info@banne.fr |
Archives - 15 décembre 2009
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 DÉCEMBRE 2009 À 20H30
Tous les Conseillers étaient présents à l’exception de Mme Gualberto, M. COLOM (pouvoir à Mme MANAS), M. HAMOND (pouvoir à M. ALLAVENA) qui étaient excusés.
Travaux de l’école : Monsieur le Maire rappelle que les réunions de chantier se déroulent tous les mercredis à 8h30. Les travaux se déroulent normalement, l’entreprise va essayer de couler la 1ère dalle avant les congés de Noël.
La pose de la 1ère pierre aura lieu vendredi 18 décembre en présence du Sous-Préfet, du Député et du représentant du Conseil Général. À cette occasion, la Commune offrira le repas du midi aux enfants présents à la cérémonie.
Assainissement dans le Fort : Les travaux sont achevés, mais pas réceptionnés. Il faudra demander au SEBA de programmer des travaux pour desservir le côté Nord-Ouest du Fort et le versant côté du ruisseau de l’Houlette.
Réseau pluvial : Quelques aménagements ont été réalisés pendant les travaux du tout à l’égout, mais la plus grosse partie reste à faire. Monsieur le Maire indique qu’il a rendez vous sur le terrain, en fin de semaine, avec l’entreprise Boyer pour caler le démarrage des travaux.
Enfouissement des réseaux au Fort : Les travaux devraient, normalement, débuter en janvier 2010.
Aménagement de la place du Fort : Dès que les travaux du réseau pluvial et de dissimulation des câbles EdF et Télécom seront achevés, la rénovation de la place pourra débuter. Le Conseil, par délibération, sollicite une subvention auprès du Syndicat du Thermalisme, dans le cadre du Pôle d’Économie du Patrimoine (PEPIII) pour mener à bien ce projet. Une réunion sera provoquée avec les loueurs (gîtes, chambre d’hôtes, restaurant, etc.) pour harmoniser la signalétique sur tout le territoire communal.
Pont Vieux : Monsieur le Maire fait part au Conseil de l’attribution d’une subvention de 10 233€ pour refaire les parapets. Le Conseil délibère pour demander une subvention complémentaire au Pays de l’Ardèche Méridionale afin de finaliser l’aménagement de cet espace. La Commission de travaux se rendra prochainement sur place.
SICTOBA : Monsieur HAYDAN, délégué auprès de cette structure, indique que le Syndicat a abandonné l’idée de supprimer la collecte des encombrants à domicile, mais qu’une réorganisation de ce service sera nécessaire. Le Conseil accepte que lors d’une prochaine réunion le responsable du compostage vienne présenter cette filière devant le Conseil. Le Conseil souhaite attendre la diffusion du dernier compte rendu du Comité Syndical pour faire un courrier officiel au Syndicat indiquant la motivation des Conseillers de Banne sur la suppression de la collecte des encombrants.
DDE : Le Conseil approuve la signature d’une convention triennale pour l’assistance technique des services de l’Équipement.
Personnel :
- Le Conseil autorise le Maire à signer 2 contrats à durée déterminée pour l’embauche des 2 agents recenseurs, avec une rémunération au SMIC et indemnités kilométriques par 13 voix pour et une abstention (M. ALLAVENA).
- Le Conseil autorise le Maire à conclure un contrat à durée déterminée de 3 ans pour un poste d’agent technique qui viendra en renfort à la cantine et pour réorganiser les services lorsque le site de la nouvelle école sera achevé.
- Le Conseil approuve la signature du contrat d’assurance des risques statutaires pour 4 ans avec la compagnie SOFCAP.
Comptabilité :
- Le Conseil valide les derniers ajustements budgétaires pour clôturer l’exercice 2009.
- Le Conseil accepte de participer à hauteur de 261€ au projet pédagogique de l’école de St Paul, les crédits seront inscrits au budget 2010.
- Le Conseil décide le versement des indemnités de gestion au percepteur d’un montant de 381€ pour l’année 2009.
- Le Conseil autorise le Maire à procéder au remboursement de la caution de M. et Mme Eyraud pour un montant de 518€.
Questions diverses :
- RSA : Monsieur le Maire indique que c’est la Communauté de Communes du Pays des Vans qui prendra en charge l’instruction des dossiers avec une permanence en Mairie de St Paul le Jeune chaque mardi de 13h30 à 16h30.
- Bulletin Municipal : Il sera à la disposition des Conseillers à partir de vendredi 18 décembre. Il est rappelé aux Conseillers d’être vigilants sur la distribution car des maisons ont été oubliées au mois de juillet. Le livret d’accueil pour les nouveaux venus est en voie d’achèvement, il leur sera remis lors des vœux de la municipalité le 09 janvier 2010. Le site internet est consulté 1 760 fois par mois en moyenne.
- Commission Culture : Le Conseil accepte de reconduire en 2010 les crédits nécessaires pour des animations estivales et hors saison.
- Association Départementale du Tourisme : Une journée de fêtes pour les villages de caractère aura lieu fin mai ou début juin, le thème retenu cette année sera les jeux anciens. Un appel à la participation de bénévoles sera fait quand le programme exact aura été arrêté.
- SIDET : Le Syndicat va procéder à l’inventaire des anciens chemins pour envisager leur préservation.
- Le Syndicat d’études du bassin versant du Chassezac inaugurera ses locaux vendredi soir à 18h30.
- TELETHON : Mme CHALVET indique qu’une somme de 2 795€ a été recueillie. Le Conseil remercie les Associations et tous les bénévoles pour leur implication dans la réussite de cette journée et en particulier Mesdames Jacquet et Marron. Il est précisé que des dons sur internet peuvent être faits jusque fin février. Les appareils de téléphones fixes ou portables peuvent être déposés en Mairie, ils seront recyclés au profit de l’AFM.
- Cantine : Monsieur le Maire donne lecture d’une lettre de mécontentement d’un parent d’élève car son enfant qui n’était pas inscrit à la cantine a été renvoyé chez lui. Monsieur le Maire indique qu’il a donné des ordres pour que les parents soient prévenus par téléphone si une telle situation se reproduisait. Le Conseil refuse que des parents viennent ponctuellement dans la cantine, pour contrôler la qualité des repas.
- Débat sur l’identité nationale : Les services de l’État organise une réunion à ce sujet le jeudi 17 décembre à 18h dans la salle des fêtes.
- Permanence du Député de la circonscription le vendredi 18 décembre à 11h en Mairie.
- Dimanche 20 décembre à 16h concert participatif de la chorale de Banne à la salle des fêtes.
- Les vœux de la municipalité se dérouleront le samedi 09 janvier 2010 à partir de 18h dans la salle des fêtes.
- INFORMATION IMPORTANTE DE DERNIÈRE MINUTE :
- MISE EN GARDE – SPANC : À la suite d’une tentative d’escroquerie en Haute-Ardèche, la Mairie rappelle aux habitants dont les installations d’assainissement seront contrôlées par les agents du SEBA, dans le cadre du SPANC, qu’ils n’ont rien à payer dans l’immédiat à ces agents. La redevance de 75€ sera réclamée par courrier par la Perception de Largentière. Date de création : 21/12/2009 @ 09:20  Réactions à cet article
| Calendrier
Vie locale
Recherche
Préférences
Se reconnecter ---  17 membres
( personne )
|
Infos
Les conseillers
visiteurs
visiteurs en ligne
Prévisualiser
Imprimer l'article
Haut 
© 2004-2008 
Document généré en 0.77 seconde