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Archives - 11 avril 2008

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 11 AVRIL 2008 À 20H30

Tous les Conseillers étaient présents

COMPTE DE GESTION 2007 DU PERCEPTEUR :

Le Conseil Municipal, ayant constaté les identités de valeurs entre le Compte de Gestion et le Compte Administratif 2007, approuve les écritures du receveur municipal.

BUDGET PRIMITIF 2008 :

Le Conseil par 14 voix pour et une abstention (M. Patrick DUQUESNE) approuve le budget 2008, qui peut se résumer ainsi :

•  Fonctionnement : Dépenses = Recettes = 589 139,75€

•  Investissements : Dépenses = Recettes = 819 796,68€

Monsieur le Maire indique qu'en 2008, l'effort principal sera fait pour construire la nouvelle école. Les travaux prendront du retard, car tout le projet est à revoir si la Commune veut toucher des aides de l'État. Le montage financier de cette opération a été surestimé. Le percepteur a fait des simulations sur les années à venir et une dépense de 1 200 000€ TTC ne peut être supportée par la Commune.

Monsieur le Maire précise que les grosses dépenses d'investissement pour 2008 et 2009 seront pour la future école, et que cela freinera les dépenses sur la voirie et les bâtiments.

Le projet de racheter l'immeuble Ciuni, place du Fort, pour y créer un multi services, n'est pas abandonné, il est seulement retardé. Ce délai, ajoute Monsieur le Maire, permettra de mieux cadrer le projet en y associant la création de logements en même temps qu'un commerce et des démarches vont être entreprises avec Vivarais Habitat pour tenter de finaliser le projet.

SUBVENTIONS :

Le Conseil décide d'accorder les subventions suivantes :

•  Prévention Routière : 150€

•  Lycée ASTIER (voyage aux États-Unis, élève) : 70€ versés directement à la famille.

•  Collège des Vans (voyage en Espagne, 3 élèves) : 210€ versés directement aux familles.

•  Radio Fréquence 7 « de source sûre » : 160€

•  École de Musique des Vans : 100€

•  Amis de Banne : 600€

•  École de Tennis de St Paul le Jeune : 1 000€

•  Foyer de l'hôpital des Vans : 200€

•  Foyer du Collège des Vans : 200€

•  ASV « Tournoi de football » 1 er mai 2008 : 50€

TAUX D'IMPOSITION 2008 :

Le Conseil Municipal par 14 voix pour et une abstention (M. Patrick DUQUESNE) décide de ne pas augmenter les taux des 4 taxes en 2008.

COMPTE RENDU DES RÉUNION DES STRUCTURES INTERCOMMUNALES :

•  SIDET  : Monsieur le Maire de Malarce, Philippe FAURE, a été élu Président. Lors de la prochaine réunion aura lieu le vote du budget.

•  SMAM Piscine  : Les travaux suivent leurs cours, l'ouverture serait programmée pour la fin de l'année.

•  Communauté de Communes « Pays de Jalès »  : Madame le Maire de St Paul le Jeune Raymonde GAUTHIER a été élue Présidente, M. Hubert COSTE 1 er Vice Président, M. Jean FEROLE 2ème Vice Président et M. Michel PIALET 3ème Vice Président.


Date de création : 05/11/2008 @ 17:10
Dernière modification : 06/10/2009 @ 16:09
Catégorie : Archives
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