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Archives - 09 novembre 2009
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 09 NOVEMBRE 2009
 
Tous les conseillers étaient présents sauf M. Vendeville.
 
Travaux de l’école : le terrassement, entamé depuis environ trois semaines, est pratiquement fini. Le sol était très peu rocailleux. Les fouilles devraient bientôt commencer. Il va être demandé à la prochaine réunion de chantier que la route soit nettoyée. La pose de la première pierre officielle est prévue pour décembre.
Demande de subvention : après étude de la demande de subvention de l’association 3A, le conseil vote à l’unanimité une subvention de 2 500 €
Comptes-rendus des commissions :
Commission des travaux :
-         Les travaux d’assainissement dans le quartier du Fort se sont bien déroulés et sont terminés. Cependant, une autre tranche de travaux sera à prévoir avec le SEBA dans le haut du quartier et devant chez M. Merle
-         Mme Manas mentionne que les artisans qui travaillent au château n’ont pas accès à l’eau des WC publics car le branchement est coupé. Le maire explique que la canalisation sera coupée jusqu’à ce que le projet de création d’un escalier donnant accès au château devant chez M. COSTE soit mis en œuvre.
-         Elargissement de la voie à Cheyrès : un accord est entendu avec les riverains (MM. Deschanels, Roussel) pour élargir la route d’accès aux Pialets et à la nationale, par le bas : talus à raboter, mur à remonter et fossé à creuser. Le nouvel alignement sera à borner.
-         Travaux à Petit Brahic : M. Vendeville remonte un mur afin de couper l’angle de la voie et d’élargir la chaussée permettant aux véhicules de se croiser, de mettre un conteneur et un banc. M. Campoy accepterait que soit creusé un fossé sur son terrain.
-         Ecoulements aux Avelas : afin d’évacuer les écoulements du cœur des Avelas vers le Senzil, les employés municipaux nettoient le chemin du Montlong, derrière l’ancienne maison Colenson.
Commission urbanisme : une prochaine réunion sera prévue après l’intervention du SEBA et d’ERDF qui nous donnera l’emplacement et le diamètre des canalisations.
Demande de M. Chastanier : l’extension du réseau ERDF pour rejoindre la parcelle de Mme Sanz aux Gélis, nécessite de passer chez M. Chastanier, lequel demande en échange de faire déplacer un poteau situé sur une autre de ses parcelles. Les coûts engendrés impliquent une réflexion plus poussée de la question.
Commission environnement :
-         Emplacements des poubelles : l’idée suggérée lors de la commission invite à regrouper les conteneurs aux entrées et sorties des villages, notamment les colonnes verre/papier. Au cœur des villages de petits bacs à ordures ménagères seraient installés.
Les travaux de l’école permettent de créer sous le quartier du Fort un nouvel emplacement plus large pour y mettre des conteneurs ainsi qu’une aire de retournement des véhicules.
-         Chemin de randonnées : des courriers vont être envoyés aux propriétaires pour le chemin du Montlong. Le tracé des chemins doit se définir rapidement pour la réédition des topoguides.
Un inventaire des chemins anciens va être mis en place et sollicitera la mémoire de la population de Banne.
-         Les sources communales : désaffectation des captages des sources de la Combe que le SEBA cèderait gracieusement à la commune dans la mesure où il serait stipulé que l’eau est non potable. Les captages pourraient être utilisés pour les abords de la future école.
Il est proposé de dénombrer les sources présentes sur la commune, afin de les entretenir, de les mettre en valeur. Un inventaire des différents propriétaires et des terrains de l’ancien Syndicat de Jalès est prévu. M. Colom et Mme Manas s’étant rendus à la mairie de Berrias pour se renseigner vont se déplacer aux Hypothèques de Privas pour faire des recherches plus approfondies.
Commission Culture :
-         Un calendrier des animations de 2010 a été demandé à toutes les associations pour le 16 novembre.
-         Une journée animée au profit du Téléthon se tiendra à Banne le 05 décembre 2009. Un groupe de personnes s’est réuni à plusieurs reprises pour son organisation. La mairie soutient l’action et soulage les organisateurs au niveau administratif et médiatique.
Il est demandé à ce que l’ensemble du conseil municipal soit mis au courant lorsque la mairie soutient ou organise un événement.
-         Le budget culture 2009 est équilibré alors qu’un déficit potentiel de 2 000 € avait été prévu dans le budget prévisionnel.
Office de Tourisme : Mme Manas rapporte que le bilan de la saison 2009 est positif surtout dans l’allongement de la saison touristique. La prochaine animation prévue en décembre est le marché de Noël annulé en 2008 à cause des intempéries. Le site internet va être rafraîchi.
Cantine :
-         Une réunion s’est tenue permettant de visiter les locaux où les repas sont préparés. Un groupe de suivi du cahier des charges est constitué.
-         Mme Gérard demande à ce que soit précisée la distinction entre cahier des charges et règlement intérieur. L’inscription et le paiement mensuel sont stipulés dans le règlement intérieur de la cantine de Banne et non pas dans son cahier des charges.
 CCAS :
-         Une collecte pour les restos du cœur va être mise en place sur la commune entre le 15 novembre et le 15 décembre. Les dons seront à déposer en mairie ou au conseiller municipal du quartier.
-         Les téléphones portables et fixes sont également récupérés, au profit du Téléthon
Travaux d’enfouissement ERDF et téléphone dans le quartier du Fort : les travaux à l’entrée du village et sur la place (160 000 €) seront effectués à partir de fin novembre. Après l’enfouissement des réseaux et la réalisation du pluvial, la municipalité déclenchera la procédure d’aménagement de la place.
Mise à disposition du personnel communal : le conseil, à l’unanimité de ses membres présents accepte la mise à disposition de Mlle DEY à la communauté de communes sans remboursement du salaire par celle-ci.
Questions diverses :
-         Piscine : M. Coste informe le conseil que la piscine a connu son 50 000ème client fin octobre après 6 mois de fonctionnement, ce qui se rapproche de l’objectif fixé. M. Valentin précise qu’une réunion se fera prochainement concernant l’extension.
-         Piste DFCI : l’ONF a proposé deux entreprises pour la coupe de bois de la nouvelle piste DFCI.
-         Le conseil municipal accepte la demande de Mme MARRON épouse MOLLIER d’acheter une concession bien qu’elle fasse partie de la commune de Berrias et Casteljau, car une partie de sa famille se trouve dans le cimetière de Banne.
-         La Scuderia association demande l’autorisation de passer sur la route reliant St Paul au Mazel en 2010 pour une journée de balade de voitures anciennes. Le conseil accepte et un arrêté sera pris en temps voulu.
-         Le conseil refuse la demande de Mme Chaurand d’être exonérée de la taxe de séjour, car il aurait préféré être prévenu en amont si elle décide de ne plus louer son gîte. Par contre, il en prend acte pour 2010.
-         Le conseil municipal représenté par le maire est mis en demeure par M. Jacques Argenson au Tribunal Administratif et ce dernier demande 2 000 € de dommages et intérêts, suite à la sanction d’avril 2009.
-         SICTOBA : le syndicat souhaite suspendre la collecte des encombrants. Le conseil municipal refuse à l’unanimité cette décision, étant donné que cette compétence est déléguée au SICTOBA. Les délégués au syndicat désapprouvent le compte rendu de la dernière réunion ne prenant pas en considération leurs remarques.
-         Demande M. ACCASSAT : M. Accassat sollicite la mairie pour lui acheter une lame agricole. Après qu’il ait quitté l’assistance, le conseil à l’unanimité de ses membres présents accepte la vente au tarif de 50 € de la lame à M. Accassat.
-         Mme Gualberto sollicite la bienveillance du maire pour qu’une réponse soit faite à l’avocat.
-         Réforme des collectivités : les conseillers s’interrogent sur la réforme des collectivités territoriales en cours de formalisation. Une explication sera proposée quand la réforme sera réellement en place.
-         La cérémonie du 11 novembre se tiendra à 11h30 devant le monument aux morts.

Date de création : 18/11/2009 @ 14:24
Dernière modification : 15/02/2010 @ 14:32
Catégorie : Archives
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