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Archives - 17 septembre 2009
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 SEPTEMBRE À 20H30. (Tous les Conseillers étaient présents à l’exception de M. HAYDAN qui avait donné pouvoir à Mme CHALVET).
Commission des travaux : Elle se réunira le lundi 05 octobre à 9h à Cheyrès pour voir sur place la rectification du virage en bas de la propriété Deschanels. Visite dans le Fort pour le chantier des eaux pluviales, pour l’accès au Château par la parcelle de M. COSTE Frédéric et l’amélioration du centre d’art actuel suite aux plaintes des utilisateurs.
Commission culture, sports et loisirs : Réunion le lundi 05 octobre à 20h30 pour faire le bilan de la saison 2009 (plus de 800 personnes ont visité l’exposition sur la vigne et le vin, succès des 2 expositions « amateurs » sur les places du Fort et de l’Église) et pour préparer la saison 2010.
Commission de l’environnement et du site : Réunion le vendredi 09 octobre à 18h sur la dissimulation des conteneurs poubelles, le devenir des conteneurs du parking en raison des travaux de la nouvelle école, l’aménagement des ruelles dans le Fort et un bilan sur les entiers de randonnées et leur avenir.
Commission eau et assainissement : Réunion le samedi 10 octobre à 10h30 pour faire l’inventaire précis des installations (captages, réservoir) que le SEBA veut rétrocéder à la Commune et leur utilisation future par la collectivité.
Centre communal d’action sociale : Réunion le mardi 13 octobre à 20h30 pour préparer les colis de Noël et le repas de fin d’année.
Commission urbanisme : Réunion le jeudi 15 octobre à 18h pour faire le point sur le plan d’occupation des sols et son évolution future.
Chemin Gualberto : Le Conseil Municipal se rendra sur place le samedi 17 octobre 2009 à 9h, rendez-vous devant chez M. Hubert COSTE.
Point sur les différents travaux :
- Voirie : Le chantier de Pigère est achevé. L’entrprise est intervenue pour reprendre des portions de routes qui se dégradaient à Garde Giral, Sallefermouze, Chibasse et sur l’ancienne route du Poujol.
- Tout à l’égout : Les travaux ont repris dans les ruelles du Fort, le chantier se déroule normalement et les délais devraient être respectés.
- Future école : Tous les lots ont été attribués pour un montant total de 738 864,84€ hors taxes soit 23 035,16€ de moins que l’estimation faite par l’architecte. Monsieur le Maire indique que le Député propose une aide de 10 000€ pour l’achat de mobilier dans la cantine et les classes
- École numérique : Banne n’a pas été retenue, mais pourrait faire partie de la seconde attribution de crédits.
Syndicat d’études du bassin versant du Chassezac : Le Conseil accepte de participer à hauteur de 1 349€ pour le budget 2009 de ce syndicat. Mme Clavel souhaite être remplacée en tant que délégué suppléant auprès de cette instance. Le Conseil accepte que M. Hamond la remplace.
Comptabilité :
- Décisions modificatives au budget primitif : Monsieur le Maire indique au Conseil que suite aux départs de plusieurs locataires, les crédits inscrits pour rembourser les cautions ne sont pas suffisants, de plus la contribution au nouveau Syndicat du Chassezac n’était pas prévue au budget. Le Conseil valide les décisions modificatives suivantes :
o Dépenses de fonctionnement :
§ Dépenses imprévues : - 1 349€
§ Participation au Syndicat du Chassezac : + 1 349€
o Dépenses d’investissement :
§ Dépenses imprévues : - 700€
§ Remboursement caution : + 700€
- Le Conseil par 14 voix pour et une abstention (M. Colom) vote une subvention de 460€ au club du 3ème âge.
Commission communale des impôts directs : Sur proposition du Maire, le Conseil accepte de débattre de ce sujet à huis clos. Le Conseil accepte que le vote se déroule à bulletins secrets.
Par 13 voix pour, 1 contre et 1 abstention, le Conseil valide la liste de noms des contribuables proposés aux services fiscaux afin qu’ils nomment les membres titulaires et suppléants de cette commission.
Mise à disposition du personnel : Le Conseil accepte que Melle Dey soit mise à disposition de la Communauté de Communes pour y animer l’atelier lecture tous les mercredis matins.
QUESTIONS DIVERSES :
- Recensement général de la population : Il aura lieu en février 2010. M. Patrice VENDEVILLE en sera le coordonateur communal.
- Piscine intercommunale : M. Valentin, délégué auprès du syndicat, indique que des communes du Gard souhaitent adhérer à cette structure.
- Ambroisie : Une communication sur sa destruction obligatoire est envisagée afin d’essayer de mettre un terme à sa prolifération.
Date de création : 15/10/2009 @ 16:42  Réactions à cet article
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