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Archives - 03 août 2009
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 03 AOÛT 2009 À 21H
Tous les conseillers étaient présents sauf MM. Duquesne et Hamond (excusés).
Le Conseil accepte de modifier l’ordre du jour pour rajouter :
- Une délibération pour rembourser une caution.
- Une délibération concernant le déplacement du chemin du Coucourdier.
Fourniture des repas de cantine : 4 traiteurs avaient été contactés, 2 ont répondu à l’appel d’offre. La Commission après avoir étudié les 2 offres, propose de retenir celle de M. Dartevelle de St Paul le Jeune. En effet, ce dernier a essayé de répondre au maximum de ses possibilités au cahier des charges qui avait été établi par la Commission. Le prix des repas sera de 3,78€, livrés en liaison chaude.
Le règlement intérieur de la cantine sera envoyé aux parents avant la rentrée. Le retour de ce règlement, signé par les parents et le paiement des repas conditionnera l’acceptation à la cantine. Les repas seront payés au mois et à l’avance afin d’éviter les impayés, au plus tard durant la première semaine du mois. Les repas seront facturés 2,83€ aux parents. Les repas payés à l’avance non consommés dans le mois seront reportés sur le mois suivant si les absences sont justifiées.
Création d’une piste à camion en forêt communale : La Commission d’Appels d’Offres a retenu l’entreprise Cardinal de Vinezac pour un montant de 24 715€. Le Conseil valide ce choix et autorise le Maire à signer l’acte d’engagement. Le lot concernant l’abattage et le débardage des arbres n’a pas été attribué car aucune entreprise n’a soumissionné. De nouveaux contacts vont être pris par l’ONF.
Logement communal, remboursement de caution : Monsieur le Maire indique que M. DUMAS Jean-Marc qui occupait le rez de chaussée droit de l’ancienne cure est parti, que l’état des lieux étant correct, il faut lui rembourser sa caution de 580€. Le Conseil autorise le Maire à procéder au remboursement.
Déplacement du chemin du Coucourdier : Le Conseil s’est rendu sur place. Les travaux de matérialisation sur le terrain du nouveau tracé ont été réalisés. Quelques petits aménagements sont à finir sur la propriété Cortinès. Monsieur le Maire indique qu’il fera préciser dans les actes que l’emprise du nouveau tracé est bien de 2,50m de large, il convient de préciser que la SCI Coucourdier et les Consorts Cortinès sont concernés par ces actes d’achats et de ventes. Le Conseil autorise le Maire à signer les actes de cessions et d’achats.
Communications diverses :
- Monsieur le Maire fait part au Conseil des travaux de peinture qu’il faudra réaliser au rez de chaussée de l’ancienne école de filles. Plusieurs entreprises seront contactées pour faire établir des devis.
- Les travaux du chemin de Pigère sont en cours d’achèvement. Le Conseil s’est rendu sur place le 29 juillet dernier pour constater l’avancement des travaux. Il faudra, à l’automne, ramener de la terre végétale et réaliser des plantations dans le but d’obtenir une finition correcte. Les remblais du chantier ont été vidés dans la montée de Pigère afin d’améliorer le croisement des véhicules Le chemin qui traverse Pigère va être goudronné en bi-couche.
- Chemin de Chibasse : Les bordures ont été refaites afin de stabiliser la route.
- Ancien chemin du Poujol : Les trous les plus importants ont été bouchés.
- Égouts au Fort : La partie droite est finie. Les travaux recommenceront à l’automne pour achever le reste du quartier. Pour canaliser les eaux pluviales, une cunette en béton a été réalisée dans le chemin du Ranquet afin que l’eau s’écoule sans endommager les murs de soutènement. À l’occasion du raccordement des WC du Château au tout à l’égout, une solution de passage sera envisagée avec le propriétaire de l’ancienne maison Bayle pour aménager un accès direct au Château.
- Les appels d’offres pour les travaux de la nouvelle école sont parus dans la presse fin juillet. Le dossier de permis de construire a été validé par la commission d’accessibilité. La commission de sécurité se réunie au mois d’août et le permis de construire sera ensuite délivré.
- Concernant l’école actuelle, l’expertise sur le radon n’a pas révélée de taux supérieur aux normes en vigueur.
- Monsieur COLOM, délégué auprès du SEBA fait part de courriers qu’il a reçu et qui ont été échangés entre l’UFC Que Choisir et le 1er vice président du Syndicat, ces courriers peuvent être consultés en Mairie. Il indique que lors du dernier comité syndical il a voté contre une décision modificative au budget car il fallait inscrire 2 millions d’euros pour les travaux du siège du syndicat et seulement 100 000 euros pour des travaux de réfection de réseaux.
- Le festival de théâtre a rencontré un bon succès pour un premier essai. Il faudra réfléchir à la pérennisation de cette manifestation dans les écuries du Château car le centre d’art actuel n’est pas adapté pour de tels spectacles car il ne possède ni WC, ni point d’eau et actuellement, l’obturation des ouvertures empêche toute aération correcte de la salle.
- Monsieur ROCHÉ expose pendant le mois d’août des photos au centre d’art actuel.
- Le 13 août sur la place de l’Église se tiendra la seconde exposition de créateurs amateurs. La première qui s’est déroulée sur la place du Fort le 23 juillet dernier a remporté un vif succès.
- La table d’orientation du Mazel a été retrouvée intacte, elle sera remise en place après la saison.
- Suite à l’appel à projet du Pays de l’Ardèche Méridionale, une réflexion sera menée sur les vestiges néolithiques et/ou tout autre patrimoine qu’il reste à définir. La Commission culture sera amenée à se pencher sur la question.
- Monsieur le Maire indique au Conseil qu’il a pris un arrêté interdisant l’accès au sentier des mines à cause du risque incendie. Date de création : 07/08/2009 @ 10:49
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