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Archives - 28 mai 2009
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 MAI 2009 À 20H30
Tous les Conseillers étaient présent à l’exception de Mme Andrée MANAS qui avait donné pouvoir à Mme Éliane CHALVET
TRAVAUX DE VOIRIE :
- Enfouissement : Monsieur le Maire indique que les travaux des égouts au Fort se déroulent normalement. Compte tenu de la saison estivale et afin de ne créer aucune nuisance ils seront stoppés en juillet et en août. Les travaux concernant l’éclairage public et l’enfouissement des lignes EdF et France Télécom auront lieu à l’automne. La réfection de la place du Fort se déroulera en dernier lorsque les autres travaux seront finis.
- Goudronnage : Les chemins du Poujol, du Puech (côté CD 904), du Plot de Cheyrès ont été repris en totalité. Des emplois partiels ont été réalisés partout où cela était nécessaire. Les chemins de Chibasse et des Soulières qui nécessitent un traitement particulier seront réparés par les services techniques municipaux. Les chemins du haut de la Commune seront traités par l’entreprise qui fera les travaux à Pigère.
- Chemin de Pigère : La société Laupie, qui a été retenue, commencera les travaux le 08 juin prochain.
- Élargissement des Pialets : Messieurs DESCHANELS et ROUSSEL, riverains de la route qui va des Lèbres à Cheyrès, sont d’accord pour céder un peu de terrain afin d’améliorer le virage qui se trouve avant le croisement des Pialets. La Commission des travaux se rendra sur place pour finaliser cet accord.
- Monsieur DUQUESNE demande s’il serait possible de prendre contact avec les propriétaires du virage situé en face du château de Larque afin de pouvoir réaliser le même type d’aménagement qu’aux Pialets.
- Madame GÉRARD signale des plantations gênantes en bordure du chemin qui va de Petit-Brahic aux Avelas.
- D’une façon générale, il est demandé à chaque Conseillers de recenser dans son quartier les endroits accidentogènes afin de programmer éventuellement des actions comme celle des Pialets.
- Monsieur le Maire indique qu’il a participé à une réunion avec les services du Conseil Général pour aménager le CD 104 entre la Croisée de Jalès et Cheyrès. Des études vont être menées pour voir s’il est possible de réduire au maximum les débouchés de chemins communaux sur la ligne droite. L’aménagement d’un grand croisement vers le caveau de Jalès est aussi à l’étude.
- En réponse à une question de Monsieur ACCASSAT sur le fauchage des bas côtés, Monsieur COSTE répond que l’entreprise doit intervenir dans le courant de la semaine prochaine.
FUTURE ÉCOLE :
- Le permis de construire a été déposé auprès des services de la DDE.
- La dotation de l’État a été accordée à hauteur de 30% du montant total hors taxes des travaux, soit 187 500€.
- L’architecte travaille maintenant à la consultation des entreprises, ce chantier devrait être réparti en 10 lots.
- Suite à une erreur matérielle sur la délibération du mois de janvier 2009 où le nom de l’architecte n’apparaissait pas, le Conseil officialise la dévolution de la Maîtrise d’œuvre au cabinet Ageron et Yot.
- Monsieur le Maire précise que pour financer la totalité des opérations, il faudra emprunter 300 000€.
- Un appel d’offre sera lancé au plus tôt vers 5 établissements bancaires. Les taux étant actuellement très bas il serait intéressant de réaliser l’emprunt rapidement pour bloquer lesdits taux.
- Madame GÉRARD donne le compte rendu des travaux du groupe de travail qui à réfléchi à l’amélioration des repas de cantine. Un cahier des charges a été élaboré, il va être soumis à différents prestataires afin qu’ils chiffrent des propositions, ensuite ce cahier des charges devra être validé par chaque Conseil. Il paraît évident qu’une gestion rigoureuse des inscriptions aux repas de cantine de la part des parents pourrait permettre d’éviter un surcoût des repas. Un règlement intérieur de la cantine sera remis aux parents en début d’année scolaire et le retour de ce document signé par les parents conditionnera l’accès des enfants à la cantine.
PRÉPARATION DES ÉLECTIONS EUROPÉENNES :
Le bureau est composé de la façon suivante :
- Président : Jean-Marie LAGANIER
- Assesseurs : Élisa CLAVEL et Patrice VENDEVILLE
- Secrétaire : François COLOM y CANALS
- Permanences du bureau de vote :
QUESTIONS DIVERSES :
CONSEIL GÉNÉRAL :
- Monsieur le Maire a participé à la réunion « CAP Territoire » qui gère les enveloppes de subvention du Conseil Général sur le Canton des Vans. Une subvention de 5 200€ a été accordée pour la réfection du toit de la salle des fêtes.
SIDET :
- Le panneau « porte d’entrée » pour les randonnées sera prochainement installé sur le parking central.
- Une réunion sur l’avenir de la décharge à gravats de Malpas s’est déroulée aux Vans. Le bureau d’étude a indiqué que pour la sécuriser, tel que le demande les services de l’État, qu’elle continue à fonctionner ou pas, il faudra investir 200 000€. Pour continuer son exploitation il faudrait mettre en place un tri sélectif avec création d’un poste de surveillant, soit 100 000€ d’investissement et 50 000€ de fonctionnement annuel. Une autre réunion est prévue pour rediscuter de tous ces points.
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES :
- Lors du dernier Conseil Communautaire, il a été débattu du projet de voies vertes sur l’ancienne emprise des voies SNCF. Le coût de cette opération, portée par le SITHÈRE est estimée à 11 millions d’euros. L’acquisition du foncier devra être impérativement réalisée par la Communauté de Communes. La part incombant à la Communauté de Communes serait de l’ordre de 250 000€ plus l’acquisition du foncier, le tout subventionné à 80%.
DATES À RETENIR :
- 8 juin à 18h30, vernissage de l’exposition patchwork au centre d’art actuel.
- 12 juin à 19h30, spectacle de l’atelier lecture à la croisée de Jalès.
- 15 juin, ouverture des plis pour les travaux en forêt communale.
- 17 juin à 20h, réunion du Comité Communal Feux de Forêts.
- 19 juin, passage de la course cyclotourisme l’Ardéchoise.
- 19 juin à 18h, Conseil Municipal pour échanger avec la population.
- 23 juin, inauguration du sentier des mines et de la porte d’entrée.
- 27 juin à 18h30, vernissage de l’exposition Teytaud au centre d’art actuel. Date de création : 05/06/2009 @ 11:23
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