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Archives - 23 mars 2009
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 MARS 2009 À 20H30
Tous les Conseillers étaient présents excepté M. Raoul HAMOND (excusé).
En préambule, Monsieur le Maire demande au Conseil s’il est d’accord pour rajouter à l’ordre du jour une demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes afin d’obtenir des aides pour le théâtre. Le Conseil accepte à l’unanimité.
BUDGET PRIMITIF 2009 :
- Section de fonctionnement :
o Dépenses = Recettes = 705 234,61€
- Section d’investissement :
o Dépenses = Recettes = 804 651,08€
Les postes importants de dépenses d’investissement sont les suivants :
- Place du Fort : 50 000€
- École : 450 000€
- Voirie 2008 : 10 000€
- Voirie 2009 : 120 000€
- Enfouissement des réseaux au Fort : 35 000€
- Achat de matériel : 15 000€
- Travaux au Château : 20 000€
- Bâtiments communaux : 60 000€
- Travaux en forêt communale : 20 000€
Le Conseil Municipal par 13 voix pour et une abstention (Patrick DUQUESNE), approuve la section de fonctionnement, telle que résumée ci-dessus.
Le Conseil Municipal à l’unanimité de ses membres approuve la section d’investissement, telle que résumée ci-dessus.
VOTE DES TAUX DES 4 TAXES :
Monsieur le Maire indique que la Commission des Finances propose d’augmenter les taux de la taxe d’habitation et du foncier bâti ce qui dégagerait un produit supplémentaire couvrant l’annuité de l’emprunt qui a été réalisé pour acquérir le terrain de la future école.
Monsieur DUQUESNE et Madame GÉRARD font remarquer que par souci d’équité, il conviendrait d’augmenter dans les mêmes proportions les taux du foncier non bâti et de la taxe professionnelle.
Il s’ensuit un débat où chaque Conseiller exprime son point de vue sur l’opportunité d’augmenter ou non les différentes taxes.
Monsieur le Maire propose donc de passer au vote taxe par taxe.
- Taxe d’habitation : Taux 2008 : 8,39%, proposition 2009 : 9%
o 13 voix pour, 1 abstention (P. VENDEVILLE).
- Taxe sur le Foncier Bâti : Taux 2008 : 12,64%, proposition 2009 : 13%
o 13 voix pour, 1 abstention (P. VENDEVILLE).
- Taxe sur le Foncier Non-Bâti : Taux 2008 : 55,08%, proposition 2009 : 56,65%
o 7 voix pour (J.F. VALENTIN, S. ALLAVENA, E. CLAVEL, C. GÉRARD, C. GUALBERTO, P. DUQUESNE, J. COLOM y CANALS).
o 3 voix contre (H. COSTE, J.M. LAGANIER, E. ACCASSAT).
o 4 abstentions (A. MANAS, E. CHALVET, P. HAYDAN, P. VENDEVILLE).
- Taxe Professionnelle : Taux 2008 : 8,16%, proposition 2009 : 8,39%
o 6 voix pour (S. ALLAVENA, E. CLAVEL, C. GÉRARD, C. GUALBERTO, P. DUQUESNE, J. COLOM y CANALS)
o 2 voix contre (J.M. LAGANIER, E. ACCASSAT)
o 6 abstentions (A. MANAS, H. COSTE, J.F. VALENTIN, E. CHALVET, P. VENDEVILLE, P. HAYDAN)
SUBVENTIONS :
Le Conseil accorde les subventions suivantes :
- Foyer de l’hôpital des Vans : 200€
- Association Communale de Chasse : 300€
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES :
Monsieur le Maire indique au Conseil que la programmation théâtrale de l’été prochain peut être subventionnée par la Région. Le Conseil sollicite donc une subvention pour financer ces spectacles.
QUESTIONS DIVERSES :
- Future école : L’architecte des bâtiments de France, s’est rendu sur le terrain avec l’architecte et les élus. Le projet lui paraît bien adapté et il n’a fait aucune remarque. Le permis de construire devrait donc être déposé bientôt.
- Ardèche Drôme Numérique : Monsieur COSTE donne le compte rendu de la réunion à laquelle il a assisté concernant l’arrivée de la fibre optique et du très haut débit. Les entreprises, les mairies (situées à proximité du réseau), les hôpitaux, les collèges seront desservis prioritairement. Concernant Banne, le réseau passera sur l’emprise de l’ancienne voie ferrée pour aller sur St Paul et seules les entreprises de la zone d’activité seront desservies. Comme le central téléphonique ne sera pas modernisé, le chef lieu ne sera pas mieux desservi. Par contre, cela pourra permettre, éventuellement, d’améliorer la desserte de l’opérateur Numéo.
- Plusieurs réunions sont programmées :
o Village de caractère à Privas.
o SIDET : Avenir de la décharge à gravats, aux Vans avec les entrepreneurs.
o SICTOBA : Mercredi 25 mars pour le vote du budget.
o Communauté de communes : Mercredi 25 mars.
o Découvrir en marchant : Assemblée générale mardi 31 mars, présentation des panneaux de randonnées « port d’entrée ».
o Piscine « Perle d’eau » : Visite le 25 mars.
o SEBA : Comité syndical le 30 mars pour voter le budget.
o SIVU des Inforoutes : Monsieur DUQUESNE indique qu’il a en sa possession les documents pour le comité syndical qui se tiendra le 30 mars.
- Centre Communal d’Action Sociale :
o Le jeudi 23 avril 2009 en après midi, une rencontre sur le thème de l’école d’hier et d’aujourd’hui aura lieu à la salle des fêtes avec les enfants de l’école et les personnes âgées, cette rencontre sera suivie d’un goûter offert par le CCAS.
o Une collecte de denrées alimentaires au profit des « Restos du Cœur » sera organisée à l’automne.
o Un appel à bénévoles et volontaires est lancé pour l’éventuelle organisation du Téléthon en décembre 2009.
- Groupe de réflexion « Cantine » : Madame GÉRARD donne le compte rendu de la réflexion qui est menée actuellement sur l’amélioration des repas de cantine. Un questionnaire a été élaboré, il sera distribué aux parents afin de recueillir leur avis.
- Trophée Cévenol : Monsieur COLOM y CANALS demande à ce qu’un débat ait lieu sur la circulation des 4x4 et motos sur les chemins et les pistes de la Commune.
La date de la prochaine réunion sera fixée ultérieurement en fonction des impératifs de la future école. Date de création : 15/04/2009 @ 11:11  Réactions à cet article
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